LA FETE DES BANNIERES DU MONDE
Présentation de la marque LA FETE DES BANNIERES DU MONDE
Déposée le 21 juillet 2004 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FETE DES BANNIERES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FETE DES BANNIERES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FETE DES BANNIERES DU MONDE est expirée depuis le 21 juillet 2024.
COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554694 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31